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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE BANNE
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AUBERGE DE BANNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUBERGE DE BANNE
AUBERGE DE BANNE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4233592
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
AUBERGE DE BANNE de AUBERGE DE BANNE

Présentation de la marque AUBERGE DE BANNE

Déposée le 14 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE BANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AUBERGE DE BANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE BANNE domicilié(e) Place du Fort - 07460 - BANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 917 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Dumas Avocat, Mle Dumas Caroline domicilié(e) 20 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France.

La marque AUBERGE DE BANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBERGE DE BANNE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

AUBERGE DE BANNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DE L'ARDECHE , BAIN DE FORÊT , Guinguette les ardéchois , Les ardéchois


AUBERGE DE BANNE SARL, SARL - Place du Fort - 07460 - BANNE - France - SIREN 532917374


Caroline Dumas Avocat, Mle Dumas Caroline - 20 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Objets d'art en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; fromages.